Politiques

Politique sur la préservation

Politique sur la conservation

Les textes intégraux et les métadonnées du service d'Archives des publications du CNRC sont stockés dans le dépôt numérique du Conseil national de recherches. Toutes les versions des métadonnées et des textes intégraux sont conservées indéfiniment par le service d'Archives des publications du CNRC. Tous les autres fichiers associés à une publication dans les Archives des publications du CNRC sont archivés, mais non conservés. Les fichiers remplacés par d'autres fichiers actualisés sont conservés à titre de fichiers sources. Le dépôt du service d'Archives des publications du CNRC est sauvegardé sur une base régulière conformément aux meilleures pratiques en vigueur.

Politique sur le retrait

Le service d'Archives des publications du CNRC a été mis sur pied en tant qu'archives permanentes. Dans des circonstances exceptionnelles, les auteurs et les éditeurs peuvent demander le retrait de leurs publications des Archives des publications du CNRC. Au nombre des raisons éventuelles figurent les conditions de la licence de l'éditeur, la violation du droit d'auteur ou les renseignements sensibles ou confidentiels.

L'équipe du service d'Archives des publications du CNRC se réserve le droit de retirer des publications du dépôt si un tiers l'avise d'une éventuelle violation du droit d'auteur (contrefaçon).

Si le retrait d'un texte intégral est requis par un tiers en raison d'une violation du droit d'auteur, l'auteur affilié au CNRC ou son administrateur des soumissions en sera informé. Le texte intégral qui porte atteinte au droit d'auteur sera retiré. Par contre, les métadonnées et l'accès à celles-ci ne seront pas touchés.

Si le retrait d'un enregistrement complet (texte intégral et métadonnées) est demandé par un auteur ou un tiers, le manuscrit sera retiré et l'enregistrement des métadonnées, désactivé. Un court énoncé expliquant la raison de la désactivation sera ajouté à l'enregistrement. Quand un enregistrement complet est désactivé, les métadonnées associées à cette publication sont conservées sous forme de paramètre fictif dans les archives, mais ne sont pas accessibles au public. Les publications désactivées ne sont pas accessibles à des fins de collecte par les moissonneurs OAI-PMH, ni indexables par les moteurs de recherche. Le dépistage du retrait se fait par l'entremise d'un énoncé sur la source d'origine pour les besoins internes.

Lors de la désactivation d'un enregistrement de littérature grise publiée par le CNRC et versé dans DataCite, l'enregistrement de DataCite est mis à jour et l'adresse URL redirige l'utilisateur vers une courte explication de la raison pour laquelle l'objet numérique n'est pas accessible.

Avis concernant les langues officielles

Le Conseil national de recherches du Canada observe les dispositions de la Loi sur les langues officielles et les politiques pertinentes du Conseil du Trésor et s'engage à faire en sorte que tous les éléments d'information et les services offerts dans ce site soient disponibles en français et en anglais. Il y a lieu de noter, toutefois, que les documents versés dans les Archives des publications du CNRC ne sont pas traduits de la langue dans laquelle les auteurs ont choisi initialement de communiquer leurs résultats scientifiques. De plus, un certain nombre de documents proviennent de sources externes qui ne sont pas assujetties à la Loi sur les langues officielles. En pareil cas, l'article est publié sans modification et dans la langue dans laquelle il a été soumis. Les documents dans les Archives des publications du CNRC sont accessibles dans la langue dans laquelle ils ont été soumis. Toutefois, nous offrons, sur demande, les résumés des travaux de recherche dans les deux langues officielles.