Politiques

Politique sur la préservation

Politique sur la conservation

Les textes intégraux et les métadonnées du service d'Archives des publications du CNRC sont stockés dans le dépôt numérique du Conseil national de recherches. Toutes les versions des métadonnées et des textes intégraux sont conservées indéfiniment par le service d'Archives des publications du CNRC. Tous les autres fichiers associés à une publication dans les Archives des publications du CNRC sont archivés, mais non conservés. Les fichiers remplacés par d'autres fichiers actualisés sont conservés à titre de fichiers sources. Le dépôt du service d'Archives des publications du CNRC est sauvegardé sur une base régulière conformément aux meilleures pratiques en vigueur.

Politique sur le retrait

Le service d'Archives des publications du CNRC a été mis sur pied en tant qu'archives permanentes. Dans des circonstances exceptionnelles, les auteurs et les éditeurs peuvent demander le retrait de leurs publications des Archives des publications du CNRC. Au nombre des raisons éventuelles figurent les conditions de la licence de l'éditeur, la violation du droit d'auteur ou les renseignements sensibles ou confidentiels.

Lorsque du contenu est retiré, les éléments descriptifs (c'est-à-dire les métadonnées) d'une publication sont conservés à titre d'espace réservé (paramètre fictif) dans les archives, avec une adresse URL. Une courte explication de la raison du retrait est ajoutée au registre de la publication. Les métadonnées des publications retirées ne sont pas interrogeables. De plus, les publications retirées ne sont pas accessibles à des fins de collecte par les moissonneurs OAI-PMH, ni indexables par les moteurs de recherche. Le dépistage du retrait se fait par l'entremise d'un énoncé sur la source d'origine pour les besoins internes.

L'équipe du service d'Archives des publications du CNRC se réserve le droit de retirer des publications du dépôt si un tiers l'avise d'une éventuelle violation du droit d'auteur (contrefaçon). Aucun document n'est retiré sans en aviser l'administrateur de soumissions ou l'auteur.

Avis concernant les langues officielles

Le Conseil national de recherches du Canada observe les dispositions de la Loi sur les langues officielles et les politiques pertinentes du Conseil du Trésor et s'engage à faire en sorte que tous les éléments d'information et les services offerts dans ce site soient disponibles en français et en anglais. Il y a lieu de noter, toutefois, que les documents versés dans les Archives des publications du CNRC ne sont pas traduits de la langue dans laquelle les auteurs ont choisi initialement de communiquer leurs résultats scientifiques. De plus, un certain nombre de documents proviennent de sources externes qui ne sont pas assujetties à la Loi sur les langues officielles. En pareil cas, l’article est publié sans modification et dans la langue dans laquelle il a été soumis. Les documents dans les Archives des publications du CNRC sont accessibles dans la langue dans laquelle ils ont été soumis. Toutefois, nous offrons, sur demande, les résumés des travaux de recherche dans les deux langues officielles.